Commande publiqueConseils municipaux
Conseil à venir :
23/03/2010 - à 19 h 00, en mairie, salle du Conseil
Conseils passés :
28/01/2010 - à 19 h 00, en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 15 décembre 2009
2 - Débat d’Orientation Budgétaire 2010
3 - Délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – alinéa 4)
4 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
5 - Rémunération d’une diététicienne vacataire
6 - Projet de construction d’une cuisine centrale, d’un réfectoire et d’un accueil de loisirs sans hébergement – Procédure de concours restreint
7 - Médiathèque municipale – Participation à la manifestation intercommunale Lire Ensemble
8 - Médiathèque municipale – Projet de convention Ville – Etablissements Scolaires – Dévore-Livres en 2010
9 - Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches-du-Rhône (S.M.E.D. 13) – Election d’un nouveau membre
10 - Commission Communale « Urbanisme » - Election d’un nouveau membre
11 - Représentants à la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence – « Salon – Etang de Berre – Durance » - Election d’un nouveau membre
12 - Maintien du nombre des Adjoints au Maire
13 - Rang du nouvel Adjoint au Maire
14 - Election d’un Adjoint au Maire
15 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008, le 10 avril 2008 et le 15 décembre 2009 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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15/12/2009 - à 19 h 00, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 22 septembre 2009
2 - Budget 2009 – Décision Modificative n° 2
3 - Budget 2010 – Autorisation de crédits d’investissement
4 - Budget 2010 – Subventions municipales aux associations
5 - Tarifs municipaux – Marché dominical
6 - Tarifs municipaux – Forfait mise en fourrière des chiens et des chats errants
7 - Demande de remise de pénalités sur les taxes d’urbanisme
8 - Délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – alinéa 16)
9 - Indemnités de logement du personnel enseignant pour l’année 2009-2010
10 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
11 - Aménagement et réduction de temps de travail du personnel communal – Modification du protocole d’accord
12 - Mise à disposition de personnel communal au profit du CCAS de Pélissanne
13 - Recensement 2010 de la population – Désignation d’un coordonnateur d’enquête, de son suppléant et fixation de la rémunération des agents recenseurs
14 - Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance dite Agglopole Provence – Modification des statuts
15 - Conventions d’adhésion entre l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA), la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence et la commune de Pélissanne
16 - Futur espace Senior – Déclassement du terrain dit « du Mille Club »
17 - Opération d’aménagement du parc Roux de Brignoles et du boulevard Gambetta – Approbation de l’avant projet définitif (APD)
18 - Opération d’aménagement du terrain du Corso – Approbation de l’avant projet définitif (APD)
19 - Service Education et Jeunesse – Contrat de location avec l’association Eveils Sports Loisirs
20 - Service Education et Jeunesse – Tarification du séjour ski à Corrençon-en-Vercors
21 - Service Education et Jeunesse – Convention avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Var (PEP83)
22 - Service Education et Jeunesse – Tarification du séjour neige à Seyne les Alpes
23 - Service Education et Jeunesse – Tarif du séjour à Paris dans le cadre de l’Accueil de Jeunes 14/17 ans
24 - Service Education et Jeunesse – Modification du règlement financier et contrat de prélèvement automatique relatif au paiement des factures
25 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association Côté Bambins
26 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) (rapporteur : M. MONTECOT)
22/09/2009 - à 19 h 00, en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 25 juin 2009
2 - Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance » : Communication au Conseil Municipal des rapports 2008
3 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal
4 - Règlement de police du stationnement et de la circulation – Approbation
5 -Participation pour non réalisation d’aires de stationnement - Instauration
6 - Rénovation de la toiture de la maison Maureau – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer au nom et pour le compte de la commune une demande de Déclaration Préalable
7 - Projet du Corso, réalisation courts de tennis et parc de stationnement – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer au nom et pour le compte de la commune une demande de Permis d’Aménager
8 - Vente d’une maison – Autorisation donnée à Monsieur le Maire
9 - Modification Simplifiée n° 1 du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) – Approbation
10 - Terrains communaux quartier Pujol – Domaine Public - Déclassement
11 - Autorisation du Conseil Municipal donnée à Monsieur le Maire afin d’utiliser la protection juridique des élus
12 - Service Education et Jeunesse – Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
13 - Service Education et Jeunesse – Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement
14 - Service Education et Jeunesse – Convention de participation financière entre les communes de Pélissanne et La Barben pour les enfants barbenais fréquentant les Accueils de Loisirs Sans Hébergement de Pélissanne
15 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
25/06/2009 - à 19 h 00, en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 26 mars 2009
2 - Budget 2009 – Décision modificative n° 1
3 - Budget 2009 – Subvention municipale
4 - Tarifs de l’école de musique applicables au 1er septembre 2009
5 - Hausse des loyers 2009
6 - Instauration de la taxe de séjour
7 - Autorisation permanente de poursuites des recouvrements
8 - Surveillance des opérations funéraires – Fixation du taux unitaire des vacations funéraires
9 - Demande de remise de pénalités sur les taxes d’urbanisme
10 - Avis de la commune de Pélissanne sur l’arrêt de projet du Programme Local de l’Habitat – PLH d’Agglopole-Provence
11 - Demande préalable de Madame ADOLPHE, Messieurs Jean CHEVASSU et Alain MEBS en vertu de l’article L.2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
12 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Concertation publique – Complément apporté aux modalités précédemment définies
13 - Espace Seniors – Conseil Général 13 – Détachement parcellaire/Terrain du Mille Club – Echange sans soulte
14 - Convention-cadre de partenariat entre la commune de Pélissanne et la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône – Etude agricole
15 - Convention opérationnelle d’objectifs entre la commune de Pélissanne et la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône – Diagnostic agricole - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Dispositif « Fonds d’Assistance aux Communes Pour l’Aménagement et la Gestion Agricole » (F.A.S.C.A.G.A.)
16 - Convention de mise à disposition de terrain à BMW Group France
17 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « La Fontaine aux Mille Bonheurs »
18 - Service Education et Jeunesse - Convention portant sur le Relais d’Assistants Maternels (RAM) Territorial
19 - Service Education et Jeunesse – Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Pélissanne vers les communes de Coudoux, la Fare les Oliviers, Lançon-Provence, Saint-Chamas, Velaux et le CCAS de Salon de Provence dans le cadre du Relais d’Assistants Maternels (RAM) Territorial
20 - Service Education et Jeunesse – Tarification supplémentaire pour les mini-camps proposés aux jeunes de 11 à 13 ans dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement en Juillet et Août 2009
21 - Service Education et Jeunesse – Tarification pour les mini-camps proposés aux 14/17 ans dans le cadre de l’accueil de jeunes en Juillet 2009
22 - Service Education et Jeunesse – Mise en place du prélèvement automatique – Modification des règlements intérieurs du Multi-Accueil, des Accueils de Loisirs, du périscolaire et aide aux devoirs et de la restauration municipale
23 - Service Education et Jeunesse – Règlement financier et contrat de prélèvement automatique relatif au paiement des factures
24 - Création d’un conseil du Multi-Accueil « L’Arc-en-Ciel » - Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil
25 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
26/03/2009 - à 19 h 00, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 16 mars 2009
2 - Approbation du Compte de Gestion 2008
3 - Approbation du Compte Administratif 2008
4 - Affectation du résultat 2008 sur l’exercice 2009
5 - Participations 2009 aux divers organismes de regroupement
6 - Détermination des taux 2009 des Impôts Locaux
7 - Budget Primitif 2009
8 - Conventions d’objectifs entre la commune de Pélissanne et certaines associations
9 - Modification de l’affectation d’un terrain communal
10 - Dénomination d’un chemin rural
11 - Nouvelles dispositions concernant le remboursement des frais de déplacement temporaires
12 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
13 - Plan de formation 2009 du personnel communal
14 - Recrutements d’emplois d’été dans les différents services municipaux
15 - Plan de soutien aux Communes Forestières
16 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
16/03/2009 - à 18 h 00, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 16 février 2009
2 - Débat d’Orientation Budgétaire 2009
3 - Travaux de Proximité 2009 – Demandes de subventions au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
4 - Budget 2009 – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de l’Assemblée Nationale
5 - Subventions 2009 aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale
6 - Avis du Conseil Municipal de Pélissanne concernant la carte scolaire pour la rentrée 2009
7 - Changement appliqué à la carte scolaire de l’enseignement du 1er degré à la rentrée 2009
8 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
16/02/2009 - à 19 h 00, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 16 décembre 2008
2 - Demande préalable de Madame NIEMIEC en vertu de l’article L.2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Demande préalable de Madame AIMONE-DORÉ en vertu de l’article L.2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
4 - Modification n° 7 du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) – Approbation
5 - Révision simplifiée n° 1 du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) – Bilan de la concertation publique
6 - Révision simplifiée n° 1 du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) – Approbation
7 - Vente d’une maison – Autorisation donnée à Monsieur le Maire
8 - Indemnité de conseil au receveur municipal
9 - Budget 2009 – Subventions municipales aux associations
10 - Fixation et modifications des tarifs municipaux
11 - Adhésion de la Commune à l’Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône (A.T.D. 13)
12 - Médiathèque municipale – Participation à la manifestation intercommunale lire ensemble
13 - Contrat de location de la salle Paul Tacher moyenne
14 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « Côté Bambins »
15 - Convention de mise à disposition de terrain au Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône
16 - Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement – Approbation du programme
17 - Budget 2009 – Demandes de subventions au titre de la Dotation Globale d’Equipement des communes
18 - Budget 2009 – Demandes de subventions au Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur
19 - Budget 2009 – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
20 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
16/12/2008 - à 19 h 00, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 17 novembre 2008
2 - Budget 2008 – Décision Modificative n° 2
3 - Budget 2009 – Autorisation de crédits d’investissement
4 - Fonds de concours 2008 pour l’équipement des communes urbaines – Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance »
5 - Demande d’aide au Conseil Régional PACA pour les opérations de ravalement de façades – Année 2008
6 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
7 - Convention cadre de mise à disposition annuelle de locaux aux associations
8 - Approbation du règlement général des cimetières Fontainebleau et Haut Taulet et fixation des tarifs des cimetières
9 - Bibliothèque municipale – Convention de participation à « Dévore Livres »
10 - Service Education et Jeunesse – Nouvelles tarifications
11 - Service Education et Jeunesse – Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil
12 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
17/11/2008 - à 18 h 00, en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 22 septembre 2008
2 - Indemnités versées aux agents du Centre des Impôts de Salon-de-Provence
3 - Indemnités de logement du personnel enseignant pour l’année 2008-2009
4 - Acquisition amiable d’un terrain aux allées de Craponne destiné à l’aménagement d’un parking paysagé et sécurisé
5 - Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) et mise en forme du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) : Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
6 - Application du droit des sols – Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour délivrer au nom de la commune un permis de construire au Maire en exercice (Article L.422-7 nouveau du Code de l’Urbanisme)
7 - Modification du règlement d’attribution des subventions municipales pour le ravalement des façades en centre ancien
8 - Office de Tourisme : Demande de renouvellement de classement 1 étoile
9 - Service Education et Jeunesse – Tarification du séjour neige à Seyne les Alpes
10 - Service Education et Jeunesse – Tarification du séjour ski à Corrençon-en-Vercors
11 - Multi-Accueil – Convention de Prestation de Service Unique avec la Mutualité Sociale Agricole – Avenant n° 1
12 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
22/09/2008 - à 19h15, en mairie, salle du conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 27 juin 2008 et du 4 septembre 2008
2 - Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance » : Communication au Conseil Municipal des rapports 2007
3 - Budget 2008 – Subventions municipales aux Associations
4 - Budget 2008 – Décision Modificative n° 1
5 - Budget 2008 – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur pour acquisition foncière en vue de la réalisation d’un parking sécurisé – Approbation de l’acte d’engagement
6 - Fonds de concours 2008 pour l’équipement des communes urbaines – Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance »
7 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer au nom et pour le compte de la commune une demande de déclaration préalable pour les travaux de réaménagement du bâtiment de la Police Municipale
8 - Convention cadre de mise à disposition annuelle des salles municipales aux associations
9 - Transports Scolaires – Convention avec les Département des Bouches-du-Rhône
10 - Service Education et Jeunesse – Modification du Règlement Intérieur des Centres de Loisirs Sans Hébergement
11 - Service Education et Jeunesse – Convention avec l’Association PEP83
12 - Service Education et Jeunesse – Contrat de location avec l’Association Eveils Sports Loisirs
13 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
04/09/2008 - à 19h15, en mairie, salle du conseil
Voir l'ordre du jour
· Installation de Monsieur René DELENCLOS, Conseiller Municipal
1 – Maintien du nombre des Adjoints au Maire
2 – Rang du nouvel Adjoint au Maire
3 – Election d’un Adjoint au Maire
27/06/2008 - à 19h15 en mairie, salle du conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
2 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 19 mai 2008
3 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modifications
4 - Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance » - Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
5 - Travaux de Sécurité Routière 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
6 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer au nom et pour le compte de la commune une demande de déclaration préalable – Piste d’athlétisme – CES Roger Carcassonne – Réalisation d’un local de rangement
7 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer au nom et pour le compte de la commune une demande de permis de construire – Stade Meloir Ortin – Réalisation d’un local de rangement
8 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer au nom et pour le compte de la commune une demande de permis de construire – Arènes municipales – Réalisation de locaux techniques
9 - Formation des élus
10 - Adhésion de la commune à l’Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône
11 - Certification de la gestion durable de la forêt communale de Pélissanne
12 - Fourniture de denrées alimentaires – Lancement de la procédure d’Appel d’Offres Ouvert par lots séparés sous forme de marchés à bons de commande
13 - Seuil de poursuites des recouvrements
14 - Hausse des loyers 2008
15 - Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de la Société Anonyme d’H.L.M. Phocéenne d’Habitations – Prêt P.L.U.S. Foncier
16 - Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de la Société Anonyme d’H.L.M. Phocéenne d’Habitations – Prêt P.L.U.S. Construction
17 - Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de la Société Anonyme d’H.L.M. Phocéenne d’Habitations – Prêt P.L.A.I. Foncier
18 - Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de la Société Anonyme d’H.L.M. Phocéenne d’Habitations – Prêt P.L.A.I. Construction
19 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
20 - Création d’une classe de trompette et tarifs de l’école de musique applicables au 1er Septembre 2008
21 - Bibliothèque municipale – Tarifs applicables au 1er Septembre 2008
22 - Service Education et Jeunesse – Tarification pour un mini-camp proposé aux jeunes de 14 à 17 ans dans le cadre de l’accueil de jeunes du 28 au 30 juillet 2008
23 - Service Education et Jeunesse – Tarification supplémentaire pour les mini-camps proposés aux jeunes de 11 à 13 ans dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement en Juillet et Août 2008
24 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
19/05/2008 - à 19h15 en mairie, salle du conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 3 avril 2008 et du 10 avril 2008
2 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal : Approbation
3 - Frais de représentation du Maire
4 - Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
5 - Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
6 - Demande de subvention au Conseil Régional
7 - Fonds de concours 2008 pour l’équipement des communes urbaines – Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance »
8 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
9 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
10 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
11 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
12 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
13 - Encouragement aux études d’ensemble 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
14 - Organisation de la concertation préalable à la révision simplifiée du P.O.S. – Secteur de « La Cour des Lices »
15 - Modification du Plan d’Occupation des Sols : Zone NAE1 de Cambe de Fède – Suppression de l’emplacement réservé n° 11 – Introduction de précisions et rectification d’anomalies dans le P.O.S. opposable
16 - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
17 - Composition du Comité Technique Paritaire
18 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
19 - Rémunération du personnel vacataire d’animation
20 - Rémunération du personnel vacataire de l’école de musique et des jurys d’examen
21 - Modification de l’accord ARTT
22 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 31 mars 2008 et le 10 avril 2008 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
10/04/2008 - à 19 h 15, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 31 mars 2008
2 - Compte de Gestion 2007
3 - Compte Administratif 2007
4 - Affectation du résultat 2007 sur l’exercice 2008
5 - Participations 2008 aux divers organismes de regroupement
6 - Subventions 2008 aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale
7 - Conventions d’objectifs entre la commune de Pélissanne et certaines associations
8 - Détermination des taux 2008 des Impôts Locaux
9 - Budget Primitif 2008
10 - Délégations données au Maire par le Conseil Municipal
11 - Plan de formation 2008 du personnel communal
12 - Recrutements d’emplois d’été dans les différents services municipaux
13 - Désignation des commissaires au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
14 - Avis du Conseil Municipal de Pélissanne concernant la carte scolaire pour la rentrée 2008
15 - Semaine Intercommunale du Livre – Signature de la convention de participation de la commune de Pélissanne
03/04/2008 - à 19h15, en mairie, salle du conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Débat d’Orientation Budgétaire 2008
2 - Création d’un poste de collaborateur de cabinet
3 - Création de commissions communales et élection des membres de ces commissions
4 - Service Education et Jeunesse – Convention accueil de jeunes 14/17 ans avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports
5 - Service Education et Jeunesse – Tarifications de l’accueil de jeunes 14/17 ans
31/03/2008 - à 19 h 15, en Mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 17 décembre 2007
2 - Délégations données au Maire par le Conseil Municipal (article L.2122-22 du CGCT)
3 - Attribution des indemnités de fonctions au Maire et aux élus
4 - Election des représentants de la commune à la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence « Salon – Etang de Berre – Durance »
5 - Election d’un représentant à la Prévention Routière des Bouches-du-Rhône
6 - Election des délégués au Syndicat Intercommunal « Craponne-Durance »
7 - Election au Conseil d’Administration du Sésame Autisme P.A.C.A. Foyer de Vie « Route du Sel »
8 - Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de Pélissanne
9 - Election des délégués au Conseil d’Administration du Collège Roger Carcassonne de Pélissanne
10- Election des délégués au Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches-du-Rhône (S.M.E.D. 13)
11 - Election des délégués au Syndicat d’Aménagement de la Touloubre
12 - Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres et d’Attribution
13 - Election de la Commission Permanente de Délégation de Services Publics
14 - Office de Tourisme : Désignation des représentants du Conseil Municipal
15 - Election d’un délégué à l’Entraide des Bouches-du-Rhône
16 - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la réalisation et la gestion d’une aire d’accueil des gens du voyage – Election des délégués de la Commune de Pélissanne
17 - Comité pour le jumelage de Pélissanne avec la ville de Miliès : Désignation des représentants du Conseil Municipal
18 - Conseil d’Administration de l’Hôpital de Salon : proposition du Conseil Municipal
19 - Désignation de l’élu correspondant des Communes Forestières
20 - Convention « Prestation de Service Unique » avec la Caisse d’Allocations Familiales - Avenant n° 1
21 - Convention « Agrément Relais d’Assistantes Maternelles Territorial » – Avenant
22 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
22/03/2008 - à 10 h 30, salle Henri Malacrida
Voir l'ordre du jour
· Installation des conseillers municipaux proclamés élus le 16 mars 2008
· Election du Maire
· Détermination du nombre d’adjoints
· Election des adjoints
17/12/2007 - à 18 h 00, en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 24 septembre 2007
2 - Indemnité de conseil au receveur municipal
3 - Indemnités 2007 des agents du Centre des Impôts de Salon-de-Provence
4 - Budget 2007 – Décision Modificative n° 1
5 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
6 - Budget 2008 – Autorisation de crédits d’investissement
7 - Budget 2008 – Subventions municipales aux associations
8 - Dissolution de la caisse des Ecoles
9 - Indemnités de logement du personnel enseignant pour l’année 2007-2008
10 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
11 - Fonds d’Intervention pour la Sauvegarde de l’Artisanat et du Commerce (FISAC) – Convention de partenariat
12 - Travaux de l’avenue des Raplaous – Avenant n° 1 au marché de travaux
13 - Travaux de l’avenue des Raplaous – Avenant n° 2 à la convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence
14 - Instauration de la déclaration préalable en matière de clôtures sur l’ensemble de la commune dans le cadre de la réforme du Code de l’Urbanisme
15 - Instauration du permis de démolir sur l’ensemble de la commune dans le cadre de la réforme du Code de l’Urbanisme
16 - Forêt communale : approbation du plan de travaux patrimoniaux d’amélioration et demande de subvention au Conseil Général pour 2008
17 - Service Education et Jeunesse – Contrat de location avec le centre de vacances La Source
18 - Service Education et Jeunesse – Tarification du séjour ski à Villard de Lans
19 - Service Education et Jeunesse – Convention avec le centre Chantemerle PEP83
20 - Service Education et Jeunesse – Tarification du séjour neige à Seyne les Alpes
21 - Service Education et Jeunesse – Contrat Enfance et Jeunesse
22 - Service Education et Jeunesse et Service Multi-Accueil – Affiliation au Centre de remboursement des Chèques Emploi Service Universel
23 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’Association Côté Bambins
24 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « ESCALE »
25 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « Comité des Fêtes de Pélissanne »
26 - Défense des traditions taurines
27 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
24/09/2007 - à 18 h 00, en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 25 juin 2007
2 - Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance » : communication au Conseil municipal des rapports 2006
3 - Budget 2007 – Subventions municipales aux associations
4 - Budget Supplémentaire 2007
5 - Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
6 - Travaux de Proximité 2008 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
7 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
8 - Convention de mise à disposition d’un terrain communal
9 - Projet d’aménagement de la Touloubre aval, étape 1 – Notification du plan de concertation
10 - Association SESAME AUTISME P.A.C.A. – Avenant au bail emphytéotique
11 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
25/06/2007 - en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 26 mars 2007
2 - Compte Administratif 2006
3 - Compte de gestion 2006
4 - Affectation du résultat 2006 sur l’exercice 2007
5 - Budget 2007 – Subventions municipales aux associations
6 - Budget 2007 – Admissions en non-valeur
7 - Hausse des loyers 2007
8 - Fonds de concours 2007 pour l’équipement des communes urbaines – Demandes de subventions à la Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance »
9 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
10 - Loi du 19 février 2007 relative à la Fonction Publique Territoriale : détermination des ratios promus / promouvables
11 - Principe de création d’une Zone d’Activité Communale au lieu-dit « Cambe de Fede »
12 - Acquisition des terrains pour la construction d’une centre de secours sur la commune de Pélissanne
13 - Appel d’offres ouvert pour les travaux d’aménagement du quartier du Plan de Clavel – Lancement de la consultation
14 - Convention pour l’exécution de travaux de remise en état d’un chemin mitoyen entre les communes de Lançon-Provence et de Pélissanne
15 - Ecole de Musique – Approbation du Règlement Intérieur
16 - Service Education et Jeunesse – Tarif mini-camp été 2007
17 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
26/03/2007 - en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 19 février 2007
2 - Motion sur le périmètre de la communauté d’agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance »
3 - Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2007 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
4 - Travaux de Proximité 2007 – Demandes de subventions au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
5 - Fonds de concours 2007 pour l’équipement des communes urbaines – Demandes de subventions à la Communauté d’Agglomération « Salon – Etang de Berre – Durance »
6 - Participations 2007 aux divers organismes de regroupement
7 - Subventions 2007 aux associations et au C.C.A.S.
8 - Conventions d’objectifs entre la commune de Pélissanne et certaines associations
9 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « Office de Tourisme du Massif des Costes »
10 - Détermination des taux 2007 des impôts locaux
11 - Budget Primitif 2007
12 - Ouverture d’une ligne de trésorerie
13 - Garantie d’emprunt auprès du Crédit Foncier de France en faveur de la Société Anonyme d’H.L.M. LOGIREM
14 - Plan de formation 2007 du personnel communal
15 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
16 - Recrutements d’emplois d’été dans les différents services municipaux
17 - Fixation de la rémunération des stagiaires de longue durée
18 - Création d’une réserve communale de sécurité civile
19 - Information du Maire – Plan Communal de Sauvegarde et Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
20 - Incorporation dans le domaine public communal des voiries et espaces verts de trois lotissements
21 - Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée section AO n° 254
22 - Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AP n° 7
23 - Semaine intercommunale du livre – Signature de la convention de participation de la commune de Pélissanne
24 – Avis du Conseil Municipal de Pélissanne concernant la carte scolaire pour la rentrée 2007
25 - Convention d’occupation portant mise à disposition de locaux au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre des consultations des services de la Protection Maternelle Infantile – Avenant n° 1
26 – Questions orales
27 – Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
19/02/2007 - en mairie, salle du Conseil
Voir l'ordre du jour
1- Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 18 décembre 2006
2 - Débat d’Orientation Budgétaire 2007
3 - Budget 2007 – Avances sur subventions 2007
4 - Indemnités 2006 des agents du Centre des Impôts de Salon-de-Provence
5 - Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2007 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
6 - Travaux de Proximité 2007 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
7 - Création d’un poste de gardien pour nécessité absolue de service
8 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
9 - Reclassement de la catégorie C : changement d’appellation de certains grades
10 - Forêt communale : approbation du plan de travaux patrimoniaux d’amélioration et demande de subvention au Conseil Général pour 2007
11 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « ESCALE » - Modification
12 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
18/12/2006
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 9 novembre 2006
2 - Indemnité de conseil au receveur municipal
3 - Budget 2006 – Décision Modificative n° 3
4 - Budget 2007 – Autorisation de crédits d’investissement
5 - Indemnités de logement du personnel enseignant pour l’année 2006-2007
6 - Modifications du tableau des effectifs du personnel communal
7 - Fourniture de denrées alimentaires – Appel d’offres ouvert par lots séparés – Marchés à bons de commande – Signature des marchés
8 - Souscription des contrats d’assurance de la commune – Appel d’offres ouvert par lots séparés – Signature des marchés
9 - Convention opérationnelle de maîtrise foncière avec l’Etablissement Public Foncier « Provence Alpes Côte d’Azur »
10 - Délégation ponctuelle du Droit de Préemption Urbain au profit de l’Etablissement Public Foncier « Provence Alpes Côte d’Azur »
11 - Travaux d’aménagement des arènes de Pélissanne – Appel d’offres ouvert – Lancement de la consultation
12 - Communauté d’Agglomération – Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’aménagement de l’avenue des Raplaous
13 - Principe d’incorporation dans le domaine public communal des voiries et espaces verts du lotissement « Le Clos du Signoret »
14 - Dépôt volontaire de documents anciens de la commune de Pélissanne auprès des Archives Départementales
15 - Participations financières des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs enfants fréquentant les écoles de Pélissanne
16 - Pôle Petite Enfance – Multi-Accueil – Modification du règlement intérieur
17 - Service Education et Jeunesse – Convention avec l’association Salon Vacances Loisirs
18 - Service Education et Jeunesse – Tarification supplémentaire pour un mini-camp neige à Lus la Croix Haute
19 - Service Education et Jeunesse – Contrat d’hébergement avec le Centre de vacances « Les Gentianes »
20 - Service Education et Jeunesse – Tarification supplémentaire pour un mini-camp neige à Villard de Lans
21 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « ESCALE »
22 - Convention de mise à disposition de locaux avec l’association « Comité des fêtes de Pélissanne »
23 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
09/11/2006
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 18 septembre 2006
2 - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la réalisation et la gestion d’une aire d’accueil des gens du voyage : élection des délégués de la commune de Pélissanne
3 - Cession de la parcelle communale n° 274 et 275, section AO, à la Société « European Homes »
4 - Ouverture d’un compte à terme suite à une cession d’actif
5 - Budget 2006 – Subventions municipales aux associations
6 - Budget 2006 – Décision Modificative n° 2
7 - Travaux de Proximité 2006 – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône
8 - Budget 2007 – Demandes de subventions au titre de la Dotation Globale d’Equipement des communes
9 - Complément exceptionnel de rémunération des agents contractuels de droit privé
10 - Cimetière du Haut-Taulet : reprise de concession
11 - Forfait 2005 de l’école privée Jeanne d’Arc : avenant à la convention
12 - Forfait 2006 – 2008 de l’école privée Jeanne d’Arc
13 - Convention de mise à disposition du Gymnase Paul Tacher aux associations
14 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
18/09/2006
Voir l'ordre du jour
1 - Approbation du compte-rendu des délibérations prises par le Conseil Municipal à la séance du 26 juin 2006
2 - Communauté d'Agglomération « Salon ' Etang de Berre ' Durance » : communication au Conseil municipal des rapports 2005
3 - Commissions communales : modifications
4 - Budget Supplémentaire 2006
5 - Budget 2006 ' Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire du Sénat
6 - Fonds de concours 2006 pour l'équipement des communes urbaines ' Demandes de subventions à la Communauté d'Agglomération « Salon ' Etang de Berre ' Durance »
7 - Aire d'accueil des gens du voyage ' Création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (délibération modificative)
8 - Aire d'accueil des gens du voyage ' Approbation du projet de statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (délibération modificative)
9 - Subventions d'équipement à des personnes de droit privé : modifications du règlement d'attribution
10 - Convention de mise à disposition d'un terrain communal
11 - Avenant à la convention tripartite de mise à disposition de personnel et de financement entre la commune de Pélissanne et les associations A.D.L. et E.S.C.A.L.E.
12 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation que lui a donné le Conseil Municipal le 18 avril 2001, le 25 mars 2002 et le 20 janvier 2003 (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
00/00/0000 - à 19 h 00, en mairie, salle du Conseil
00/00/0000 - à 19 h 00, en Mairie, salle du Conseil